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SECTION C – Affaires, finances et transport

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C001 - Processus budgétaire

Politique

  • C001- P Processus budgétaire Lien externe

Directive administrative

  • C001- D1 Processus budgétaire Lien externe
C002 - Achats et appels d'offres

Politique

  • C002- P Achats et appels d’offres 

Directives administratives

  • C002- D1 Achats et appels d’offres Lien externe
  • C002- D2 Achats et appels d’offres – Fournitures scolaires et cotisation des parents de la maternelle à la 8e année Lien externe

Formulaires

  • C002-F1 Demande de prix Lien externe
  • C002-F2 Demande de soumission / proposition Lien externe
  • C002-F3 Contrat a source unique Lien externe
C003 - Remboursement des dépenses des membres du personnel

Politique

  • C003- P Remboursement des dépenses – membres du personnel Lien externe

Directive administrative

  • C003- D1 Remboursement des dépenses de déplacement – membres du personnel 
C004 - Transport scolaire Lien externe
C004 - Transport scolaire Lien externe
C005 - Mesure d'urgence
Politique
  • C005- P Mesures d’urgence Lien externe
Directives administratives
  • C005-D1 Mesures d’urgence – Situation d’urgence Lien externe
  • C005-D2 Mesures d’urgence – Fermeture d’école lors d’intempéries ou de défaillance des systèmes mécaniques et énergétiques Lien externe
Formulaires
  • C005-F1 Attestation de compréhension du plan d’urgence Lien externe
  • C005-F2 Rapport de situation d’urgence Lien externe
C006 - Carte de crédit
Politique
  • C006- P Cartes de crédit Lien externe
Directive administrative
  • C006- D1 Cartes de crédit Lien externe
Formulaires
  • C006-F1 Engagement sur l’utilisation d’une carte de crédit Lien externe
  • C006-F2 Conciliation – Carte de crédit Lien externe
  • C006-F3 Bon de commande VISA Lien externe
C008 - Contrôles internes
Politique
  • C008 – P Contrôles internes Lien externe
Directives administratives
  • C008-D1 Contrôles internes – Fichiers maîtres des fournisseurs, clients et contrats. Lien externe
  • C008-D2 Contrôles internes – Dépôts bancaires Lien externe
  • C008-D3 Contrôles internes – Remboursement de la petite caisse Lien externe
  • C008-D4 Contrôles internes – Pouvoir de signature et d’approbation Lien externe
  • C008-D5 Contrôles internes – Comptes payables Lien externe
  • C008-D6 Contrôles internes – Système de paie Lien externe
  • C008-D7 Contrôles internes – Validation des effectifs Lien externe
Formulaires
  • C008-F1 Création ou modification des données – fournisseurs Lien externe
  • C008-F2 Création ou modification des données – clients Lien externe
  • C008-F3 Création de projet Lien externe
  • C008-F4 Enregistrement de chèques reçus Lien externe
  • C008-F5 Remboursement de la petite caisse Lien externe
  • C008-F6 Demande de délégation de pouvoir de signature et d’approbation Lien externe
  • C008-F7 Fiche de salaire régulière Lien externe
  • C008-F8 Fiche de salaire journée pédagogique Lien externe
  • C008-F9 Confirmation des effectifs – Trillium et SISOn Lien externe
C009 - Activités de financement

Politique

  • C009 – P Activités de financement Lien externe

Directives administratives

  • C009-D1 Activités de financement – collecte de fonds Lien externe
  • C009-D2 Activités de financement dans les écoles – Dons Lien externe

Formulaires

  • C009-F1 Demande d’ouverture et de modification – compte bancaire d’école Lien externe
  • C009-F2 Demande d’approbation pour collecte de fonds Lien externe
  • C009-F3 Registre de contrôle – Avance de fonds Lien externe
  • C009-F4 Réclamation de dépenses pour collecte de fonds Lien externe
  • C009-F5 Bilan financier et remise de fonds Lien externe
  • C009-F6 Registre des dépôts Lien externe
  • C009-F7 Bordereau de dépôt Lien externe
  • C009-F8 Sommaire annuel des activités des collectes de fonds Lien externe
  • C009-F9 Formulaire de don Lien externe
C010 - Disposition des biens excédentaires ou désuets Lien externe
C010 - Disposition des biens excédentaires ou désuets Lien externe
C011 - Avantages indirects du secteur parapublic

Politique

  • C011 – P Avantages indirects du secteur parapublic 

Directive administrative

  • C011 – D1 Avantages indirects du secteur parapublic 
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Tous droit réservés © 2021. Conseil scolaire de district catholique des Aurores boréales.
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