D001 - Délégation du pouvoir-questions relatives au personnel
D002 - Santé et sécurité
Politique
Directives administratives
- D002-D1 Santé et sécurité – Responsabilités en vertu du dossier santé et sécurité au travail Lien externe
- D002-D2 Santé et sécurité – Inspections dans les lieux de travail Lien externe
- D002-D3 Santé et sécurité – Procédure de premiers soins Lien externe
- D002-D4 santé et sécurité – Accident survenu au travail Lien externe
- D002-D5 Santé et sécurité – Refus de travail dangereux Lien externe
- D002-D6 Santé et sécurité – SIMDUT et fiches signalétiques Lien externe
D003 - Évaluation du rendement des directions d'école et des directions adjointes
D004 - Programme d'évaluation du rendement du personnel de soutien syndiqué et non syndiqué
D005 - Vérification des antécédents criminels
Politique
Directive administrative
D006 - Mesures disciplinaires
D007 - Évaluation du rendement du personnel enseignant chevronné et débutant à la profession
D008 - Employés temporaires non affiliés à une unité de négociation
D009 - Restrictions touchant les personnes apparentées
D010 - Recrutement et embauche du personnel
D012 - Perfectionnement professionnel
Politique
Directives administratives
D013 - Assiduité et absentéisme
Politique
Directive administrative
D015 - Drogues, alcool, médicaments et tabac en milieu de travail
D016 - Interventions en cas de situations de crises
Politique
Directive administrative
D017 - Équité et éducation inclusive
Politique
Directive administrative
D018 - Déconnexion
Politique
D019 - Prévention de la discrimination, du harcèlement et de la violence au travail
Politique
Directive administrative
- D019-D1 Prévention de la violence au travail Lien externe
- D019-D2 Prévention de la discrimination et du harcèlement Lien externe
- D019-D3 Traitement des situations, signalements et plaintes relatives à la discrimination au harcèlement et à la violence Lien externe
Formulaire
D020 - Reconnaissance des membres du personnel
Politique
Directive administrative