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SECTION B – Élèves

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B001 - Enseignement à domicile

Politique

  • B001-P Enseignement à domicile

Directive administrative

  • B001-D1 Enseignement à domicile

Formulaires

  • B001-F1 Lettre d’avis – enseignement à domicile 
B002 - Sorties éducatives, culturelles ou sportives

Politique

  • B002 – P Sorties éducatives, culturelles et sportives Lien externe

Directive administrative

  • B002 – D1 Sorties éducatives, culturelles et sportives Lien externe

Formulaires

  • B002-F1 Plan d’autorisation et de préparation pour sortie éducative, culturelle ou sportive Lien externe
  • B002-F2 Consentement pour une sortie éducative, culturelle ou sportive Lien externe
  • B002-F3 Consentement pour les sorties récurrentes Lien externe
  • B002-F4 Conducteur bénévole Lien externe
B003 - Comité consultatif pour l'enfance en difficulté

Politique

  • B003-P Comité consultatif pour l’enfance en difficulté Lien externe

Directive administrative

  • B003-D1 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
B004 - Devoirs

Politique

  • B004- P Devoirs

Directive administrative

  • B004- D1 Devoirs

Guide

  • B004-F1 Guide d’appui
B005 - Inclusion en éducation de l'enfance en difficulté
Politique
  • B005- P Inclusion en Éducation de l’enfance en difficulté Lien externe
Directive administrative
  • B005- D1 Inclusion en Éducation de l’enfance en difficulté Lien externe
B006 - Conseil d'école et comité de participation des parents

Politique

  • B006-P Conseils d’école et comité de participation des parents Lien externe

Directives administratives

  • B006-D1 Conseils d’école Lien externe
  • B006-D2 Comité de participation des parents 

Formulaires

  • B006-F1 Conseils d’école – Responsabilités des directions d’école Lien externe
  • B006-F2 Conseils d’école – Feuille de route à l’intention des directions d’école Lien externe
  • B006-F3 Exemple d’appel de candidature Lien externe
  • B006-F4 Déclaration de candidature Lien externe
  • B006-F5 Exemple de bulletin de vote Lien externe
  • B006-F6 Règlements régissant les élections d’un conseil d’école Lien externe
  • B006-F7 Demande de subvention – parent membre d’un conseil d’école Lien externe
B007 - Admission d'élèves non-catholiques Lien externe
B007 - Admission d'élèves non-catholiques Lien externe
B008 - Aménagement linguistique à l'égard du français

Politique

  • B008- P Aménagement linguistique à l’égard du français Lien externe

Directive administrative

  • B008- D1 Aménagement linguistique à l’égard du français Lien externe
B009 - Fréquentation scolaire

Politique

  • B009- P Fréquentation scolaire Lien externe

Directives administratives

  • B009-D1 Gestion de l’assiduité Lien externe
  • B009-D2 Gestion des absences ou retards fréquents Lien externe
B010 - Devoir de signalement à la société de l'aide à l'enfance

Politique

  • B010-P Devoir de signalement à la société de l’aide à l’enfance Lien externe

Directive administrative

  • B010-D1 Devoir de signalement à la société de l’aide à l’enfance Lien externe
B011 - Dossier scolaire de l'Ontario

Politique

  • B011-P Dossier scolaire de l’Ontario 

Directive administrative

  • B011-D1 Dossier scolaire de l’Ontario 

Formulaire

  • B011-F1 DSO-Liste de documents pouvant se retrouver dans le dossier de documentation
B012 - Contrôle de la pédiculose

Politique

  • B012-P Contrôle de la pédiculose Lien externe

Directive administrative

  • B012-D1 Contrôle de la pediculose Lien externe
B014 - Administration de médicaments

Politique

  • B014- P Administration de médicaments Lien externe

Directive administrative

  • B014- D1 Administration de médicaments Lien externe

Formulaire

  • B014-F1 Demande et autorisation de l’administration de médicaments Lien externe
B015 - Climat scolaire positif, sécuritaire et inclusif

Politique

  • B015-P Climat scolaire positif, sécuritaire et inclusif Lien externe

Directive administrative

  • B015-D1 Climat scolaire positif, sécuritaire et inclusif Lien externe

Formulaires

  • B015-F1 Rapport d’incident – Sécurité dans les écoles Partie 1 Lien externe
  • B015-F2 Rapport d’incident – Accusé de réception Partie 2 Lien externe
  • B015-F3 Lettre de suspension Lien externe
B016 - Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience

Politique

  • B016 – P Éducation coopérative et autres formes d’apprentissage par l’expérience Lien externe

Directive administrative

  • B016 – D1 Éducation coopérative et autres formes d’apprentissage par l’expérience Lien externe

Formulaire

  • B016-F1 Formulaire pour le transport Lien externe
B017 - Aliments et boissons dans les écoles

Politique

  • B017 – P Aliments et boissons dans les écoles Lien externe

Directive administrative

  • B017 – D1 Aliments et boissons dans les écoles 
B018 - Admission, accueil et accompagnement des élèves dans une école de langue française

Politique

  • B018 – P Admission, accueil et accompagnement des élèves dans une école de la langue française 

Directive administrative

  • B018 – D1 Admission, accueil et accompagnement des élèves dans une école de la langue française : Demande d’admission Lien externe

Formulaires

  • B018-F3 Demande d’admission d’un élève à l’école Catholique de la langue française Lien externe
  • B018-F4 Formulaire d’engagement d’un élève à l’école Catholique de la langue française Lien externe
  • B018-F9 Demande de reconsidération Lien externe
B019 - Naloxone

Politique

  • B019-P Naloxone

Directive administrative

  • B019-D1 Naloxone
B021 - Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones

Politique

  • B021- P Auto-identification des élèves autochtones Lien externe

Directive administrative

  • B021- D1 Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones Lien externe

Formulaire

  • B021-F1 Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones Lien externe
B022 - Éducation environnementale
Politique
  • B022- P Éducation environnementale Lien externe
Politique
  • B022- D1 Éducation environnementale Lien externe
B023 - Prévention des maladies transmissibles Lien externe
B023 - Prévention des maladies transmissibles Lien externe
B024 - Équité et éducation inclusive

Politique

  • B024- P Équité et éducation inclusive Lien externe

Directive administrative

  • B024- D1 Équité et éducation inclusive – élèves Lien externe

Formulaires

  • B024-F1 Procédure pour traiter les demandes d’adaptation pour différentes religions chez les élèves Lien externe
  • B024-F2 Demande d’adaptation pour motifs religieux Lien externe
B025 - Évaluation et communication du rendement des élèves

Politique

  • B025- P Évaluation et communication du rendement des élèves

Directive administrative

  • B025- D1 Évaluation et communication du rendement des élèves

Formulaire

  • B025-F1 Tableaux de conversions
B026 - Commotions cérébrales

Politique

  • B026- P Commotions célébrales Lien externe

Directive administrative

  • B026- D1 Commotions célébrales Lien externe

Formulaires

  • B026-F1 Confirmation de consultation des ressources de sensibilisation aux commotions célébrales – élèves et parents Lien externe
  • B026-F2 Confirmation de consultation des ressources de sensibilisation aux commotions célébrales – entraîneurs Lien externe
  • B026-F3 Code de conduite en matière de commotion cérébrale – athlètes et parents Lien externe
  • B026-F4 Code de conduite en matière de commotion cérébrale – entraîneurs Lien externe
  • B026-F5 Outil de reconnaissance d’une commotion cérébrale soupçonnée Lien externe
  • B026-F6 Documentation de l’examen médical Lien externe
  • B026-F7 Plan de retour à l’apprentissage et retour à l’activité physique Lien externe
B027 - Utilisation d'un animal d'assistance
Politique
  • B027-P Utilisation d’un animal d’assistance Lien externe
Directive administrative
  • B027-D1 Utilisation d’un animal d’assistance Lien externe
Formulaires
  • B027-F1 Formulaire de demande – animal d’assistance Lien externe
  • B027-F2 Lettre aux parents – signalement d’une demande pour un animal d’assistance Lien externe
  • B027-F3 Lettre d’acceptation – demande pour un animal d’assistance Lien externe
  • B027-F4 Lettre de refus – demande pour un animal d’assistance Lien externe
  • B027-F5 Lettre pour la communauté scolaire – confirmation Lien externe
  • B027-F6 Gestion et soins d’un animal d’assistance Lien externe
B028 - Gestion des affections médicales prédominantes
Politique
  • B028- P Gestion des affections médicales prédominantes Lien externe
Directive administrative
  • B028- D1 Gestion des affections médicales prédominantes Lien externe
Formulaires
  • B028-F1 Liste de contrôle Lien externe
  • B028-F2 Plan de soins – Anaphylaxie Lien externe
  • B028-F3 Plan de soins – Asthme Lien externe
  • B028-F4 Plan de soins – Épilepsie Lien externe
  • B028-F5 Plan de soins – Diabète Lien externe
B029 - Prévention, intervention et postvention du suicide

Politique

  • B029-P Prévention, intervention et postvention du suicide

Directive administrative

  • B029-D1 Prévention et intervention du suicide
  • B029-D2 Postvention du suicide
B030 - Lutte contre la traite sexuelle

Politique

  • B030-P Lutte contre la traite sexuelle

Directive administrative

 

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