SECTION A – Conseillers scolaires – CSDC des Aurores boréales

A001 - Rôles et responsabilités du Conseil

A001 - Rôles et responsabilités du Conseil

Politique

A002-P Code de conduite des conseillers scolaires Lien externe

Formulaire

A002-F1 Formulaire d’attestation et d’engagement Lien externe

A003 - Vote électronique

A003 - Vote électronique

Politique

A004-P Représentation des élèves au sein du Conseil Lien externe

Formulaires

A004-F1 Processus régissant les élections pour établir la représentation des élèves au sein du Conseil Lien externe
A004-F2 Formulaire de mise en candidature Lien externe

A005 - Système d'élaboration des politiques

A005 - Système d'élaboration des politiques

Politique

A006-P Conflits d’intérêt

Formulaire

A006-F1 Déclaration de conflits d’intérêt Lien externe

A008 - Perfectionnement professionnel des conseillers

A008 - Perfectionnement professionnel des conseillers

Politique

A009-P Remboursement des dépenses – conseillers scolaire

A010 - Gestion des politiques

A010 - Gestion des politiques

A011 - Délégations et présentations au Conseil

A011 - Délégations et présentations au Conseil

A012 - Voies de communication

A012 - Voies de communication

A013 - Réunions électroniques et présence aux réunions du Conseil

A013 - Réunions électroniques et présence aux réunions du Conseil

A014 - Démarchage politique

A014 - Démarchage politique

Politique

A015-P Dispositifs électroniques – membres élus

Formulaire

A015-F1 Entente de prêt d’équipement – membres élus Lien externe

Politique

A016-P Allocations des membres des conseils scolaires