B001 - Enseignement à domicile
Politique
Directive administrative
Formulaires
B002 - Sorties éducatives, culturelles ou sportives
Politique
Directive administrative
Formulaires
B003 - Comité consultatif pour l'enfance en difficulté
Politique
Directive administrative
B004 - Devoirs
B005 - Inclusion en éducation de l'enfance en difficulté
Politique
Directive administrative
B006 - Conseil d'école et comité de participation des parents
Politique
Directives administratives
Formulaires
- B006-F1 Conseils d’école – Responsabilités des directions d’école Lien externe
- B006-F2 Conseils d’école – Feuille de route à l’intention des directions d’école Lien externe
- B006-F3 Exemple d’appel de candidature Lien externe
- B006-F4 Déclaration de candidature Lien externe
- B006-F5 Exemple de bulletin de vote Lien externe
- B006-F6 Règlements régissant les élections d’un conseil d’école Lien externe
- B006-F7 Demande de subvention – parent membre d’un conseil d’école Lien externe
B008 - Aménagement linguistique à l'égard du français
B009 - Fréquentation scolaire
Politique
Directives administratives
B010 - Devoir de signalement à la société de l'aide à l'enfance
Politique
Directive administrative
B011 - Dossier scolaire de l'Ontario
Politique
Directive administrative
Formulaire
B012 - Contrôle de la pédiculose
B014 - Administration de médicaments
Politique
Directive administrative
Formulaire
B015 - Climat scolaire positif, sécuritaire et inclusif
Politique
Directive administrative
Formulaires
B016 - Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience
B017 - Aliments et boissons dans les écoles
Politique
Directive administrative
B018 - Admission, accueil et accompagnement des élèves dans une école de langue française
Politique
Directive administrative
Formulaires
B019 - Naloxone
B020 - Bourses
B021 - Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones
B022 - Éducation environnementale
B024 - Équité et éducation inclusive
Politique
Directive administrative
Formulaires
B025 - Évaluation et communication du rendement des élèves
Politique
Directive administrative
Formulaire
B026 - Commotions cérébrales
Politique
Directive administrative
Formulaires
- B026-F1 Confirmation de consultation des ressources de sensibilisation aux commotions célébrales – élèves et parents Lien externe
- B026-F2 Confirmation de consultation des ressources de sensibilisation aux commotions célébrales – entraîneurs Lien externe
- B026-F3 Code de conduite en matière de commotion cérébrale – athlètes et parents Lien externe
- B026-F4 Code de conduite en matière de commotion cérébrale – entraîneurs Lien externe
- B026-F5 Outil de reconnaissance d’une commotion cérébrale soupçonnée Lien externe
- B026-F6 Documentation de l’examen médical Lien externe
- B026-F7 Plan de retour à l’apprentissage et retour à l’activité physique Lien externe
B027 - Utilisation d'un animal d'assistance
Politique
Directive administrative
Formulaires
- B027-F1 Formulaire de demande – animal d’assistance Lien externe
- B027-F2 Lettre aux parents – signalement d’une demande pour un animal d’assistance Lien externe
- B027-F3 Lettre d’acceptation – demande pour un animal d’assistance Lien externe
- B027-F4 Lettre de refus – demande pour un animal d’assistance Lien externe
- B027-F5 Lettre pour la communauté scolaire – confirmation Lien externe
- B027-F6 Gestion et soins d’un animal d’assistance Lien externe
B028 - Gestion des affections médicales prédominantes
Politique
Directive administrative
Formulaires
B029 - Prévention, intervention et postvention du suicide
Politique
Directive administrative
B030 - Lutte contre la traite sexuelle
Politique
Directive administrative
Formulaires
B031 - Présentations externes et conférenciers invités dans les écoles