C001 - Processus budgétaire
C002 - Approvisionnement
Politique
Directives administratives
Formulaires
- C002-F1 Demande de prix
- C002-F2 Demande de soumissions / propositions
- C002-F3 Demande d’approvisionnement non-concurrentielle
- C002-F4 Analyse des risques
- C002-F5 Déclaration de confidentialité et d’absence de conflit d’intérêts
- C002-F6 Rapport de recommandation d’attribution
- C002-F7 Registre d’ouverture des soumissions
C003 - Remboursement des dépenses des membres du personnel
Politique
Directive administrative
C005 - Mesure d'urgence
Politique
Directives administratives
- C005-D1 Mesures d’urgence – Situation d’urgence
- C005-D2 Mesures d’urgence – Fermeture d’école lors d’intempéries ou de défaillance des systèmes mécaniques et énergétiques Lien externe
Formulaires
C006 - Carte de crédit
C008 - Contrôles internes
Politique
Directives administratives
- C008-D1 Contrôles internes – Fichiers maîtres des fournisseurs, clients et contrats. Lien externe
- C008-D2 Contrôles internes – Dépôts bancaires Lien externe
- C008-D3 Contrôles internes – Remboursement de la petite caisse Lien externe
- C008-D4 Contrôles internes – Pouvoir de signature et d’approbation Lien externe
- C008-D5 Contrôles internes – Comptes payables Lien externe
- C008-D6 Contrôles internes – Système de paie Lien externe
- C008-D7 Contrôles internes – Validation des effectifs Lien externe
Formulaires
- C008-F1 Création ou modification des données – fournisseurs Lien externe
- C008-F2 Création ou modification des données – clients Lien externe
- C008-F3 Création de projet Lien externe
- C008-F4 Enregistrement de chèques reçus Lien externe
- C008-F5 Remboursement de la petite caisse Lien externe
- C008-F6 Demande de délégation de pouvoir de signature et d’approbation Lien externe
- C008-F7 Fiche de salaire régulière Lien externe
- C008-F8 Fiche de salaire journée pédagogique Lien externe
- C008-F9 Confirmation des effectifs – Trillium et SISOn Lien externe
C009 - Activités de financement
Politique
Directives administratives
- C009-D1 Activités de financement – collecte de fonds
- C009-D2 Activités de financement dans les écoles – Dons
Formulaires
- C009-F1 Demande d’ouverture, de révision ou de modification – compte de banque d’école
- C009-F2 Attestation du signataire autorisé
- C009-F3 Demande d’activité de collecte de fonds
- C009-F4 Plan annuel des activités de collecte de fonds
- C009-F5 Réclamation de dépenses pour collecte de fonds
- C009-F6 Bilan financier – remise de fonds
- C009-F7 Don en nature
C011 - Avantages indirects du secteur parapublic
Politique
Directive administrative