C001 - Processus budgétaire
Politique
Directive administrative
C002 - Achats et appels d'offres
Politique
Directives administratives
- C002- D1 Achats et appels d’offres Lien externe
- C002- D2 Achats et appels d’offres – Fournitures scolaires et cotisation des parents de la maternelle à la 8e année Lien externe
Formulaires
C003 - Remboursement des dépenses des membres du personnel
Politique
Directive administrative
C005 - Mesure d'urgence
Politique
Directives administratives
- C005-D1 Mesures d’urgence – Situation d’urgence
- C005-D2 Mesures d’urgence – Fermeture d’école lors d’intempéries ou de défaillance des systèmes mécaniques et énergétiques Lien externe
Formulaires
C006 - Carte de crédit
C008 - Contrôles internes
Politique
Directives administratives
- C008-D1 Contrôles internes – Fichiers maîtres des fournisseurs, clients et contrats. Lien externe
- C008-D2 Contrôles internes – Dépôts bancaires Lien externe
- C008-D3 Contrôles internes – Remboursement de la petite caisse Lien externe
- C008-D4 Contrôles internes – Pouvoir de signature et d’approbation Lien externe
- C008-D5 Contrôles internes – Comptes payables Lien externe
- C008-D6 Contrôles internes – Système de paie Lien externe
- C008-D7 Contrôles internes – Validation des effectifs Lien externe
Formulaires
- C008-F1 Création ou modification des données – fournisseurs Lien externe
- C008-F2 Création ou modification des données – clients Lien externe
- C008-F3 Création de projet Lien externe
- C008-F4 Enregistrement de chèques reçus Lien externe
- C008-F5 Remboursement de la petite caisse Lien externe
- C008-F6 Demande de délégation de pouvoir de signature et d’approbation Lien externe
- C008-F7 Fiche de salaire régulière Lien externe
- C008-F8 Fiche de salaire journée pédagogique Lien externe
- C008-F9 Confirmation des effectifs – Trillium et SISOn Lien externe
C009 - Activités de financement
Politique
Directives administratives
- C009-D1 Activités de financement – collecte de fonds Lien externe
- C009-D2 Activités de financement dans les écoles – Dons Lien externe
Formulaires
- C009-F1 Demande d’ouverture et de modification – compte bancaire d’école Lien externe
- C009-F2 Demande d’approbation pour collecte de fonds Lien externe
- C009-F3 Registre de contrôle – Avance de fonds Lien externe
- C009-F4 Réclamation de dépenses pour collecte de fonds Lien externe
- C009-F5 Bilan financier et remise de fonds Lien externe
- C009-F6 Registre des dépôts Lien externe
- C009-F7 Bordereau de dépôt Lien externe
- C009-F8 Sommaire annuel des activités des collectes de fonds Lien externe
- C009-F9 Formulaire de don Lien externe
C011 - Avantages indirects du secteur parapublic
Politique
Directive administrative